arrêté préfectoral débrouissaillement du 27.12.2023
03/01/2024
Vous trouverez sur cette page les informations relatives aux obligations légales de débroussaillement (arrêté préfectoral de l'Aude).
Arrêtés
Vous trouverez sur cette page les arrêtés applicables sur la commune de Puivert.
Les arrêtés sont téléchargeables en .pdf.
Mis en ligne à partir de 2023 jusqu'à nos jours.
Arrêté de police permanent Lac de Fontclaire : chien interdit
11/07/2023
Vous trouverez ici les informations relatives à la réglementation en vigueur sur la zone du Lac de Fontclaire et notamment pour nos animaux de compagnie.
arrêté chats errants - ramassage le 5 juillet 2023
28/06/2023
Vous trouverez sur cette page l'arrêté municipal concernant le prélèvement des chats errants par une association agrée, le 5 juillet 2023.
Arrêté extinction partielle de l'éclairage public
06/04/2023
Vous trouverez sur cette page l'arrêté de l'extinction partielle de l'éclairage public de la commune de Puivert.
L'arrêté est téléchargeable en .pdf.
Arrêté Préfectoral : Restrictions provisoires des usages de l'eau liées à la sécheresse
22/03/2023
Vous trouverez sur cette page un extrait de l'arrêté préfectoral portant sur les restrictions des usages de l'eau liées à la sécheresse.
Arrêté temporaire de circulation du 21/03/2023 portant intediction de circuler et d'accéder à la route de la Gaychère
21/03/2023
Vous trouverez sur cette page l'arrêté de circulation temporaire sur les pistes forestières du 21 mars 2023 applicable sur la commune de Puivert du 21 mars au 31 juillet 2023.
Le procès-verbal est téléchargeable en .pdf.
Le procès-verbal est téléchargeable en .pdf.
Arrêté de déneigement du 31/01/2023
31/01/2023
Vous trouverez sur cette page l'arrêté de dénaigement du 31 janvier 2023 applicable sur la commune de Puivert.
Le procès-verbal est téléchargeable en .pdf.
Le procès-verbal est téléchargeable en .pdf.